Conditions générales de vente
Ce document est une base simple, pas un document juridique validé par un professionnel. À faire relire avant un usage commercial réel.
1. Objet
Le site est une place de marché qui permet à des vendeurs indépendants (chacun ayant sa propre boutique) de proposer des produits à la vente, et à des acheteurs de les commander en ligne. L'éditeur du site n'est pas le vendeur des produits : il met seulement en relation vendeurs et acheteurs, et fournit l'outil de paiement.
2. Produits et prix
Les produits, leurs descriptions et leurs prix sont définis par chaque boutique. Les prix affichés sont en euros. Chaque boutique est responsable de l'exactitude des informations qu'elle publie.
3. Commande et paiement
La commande est validée après paiement complet par carte bancaire, via le prestataire de paiement Stripe. Le paiement est sécurisé : le site n'a jamais accès au numéro de carte bancaire de l'acheteur.
Sur chaque vente, une commission de 5 % du montant est reversée à la plateforme ; le reste est versé au vendeur.
4. Livraison
Les modalités de livraison (délai, mode de remise) sont précisées par chaque boutique. En l'absence de précision, contacte le vendeur via le site pour connaître les modalités.
5. Droit de rétractation et remboursement
Pour les achats concernés, l'acheteur dispose d'un délai de rétractation. Voir le détail et la marche à suivre sur la page Droit de rétractation.
Un remboursement est effectué par la boutique depuis la commande concernée, en totalité ou en partie. Il repart vers le moyen de paiement utilisé lors de l'achat ; aucune coordonnée bancaire n'est demandée à l'acheteur. La commission prélevée par la plateforme est restituée dans la même proportion que le montant remboursé.
6. Responsabilité
Chaque vendeur est responsable des produits qu'il propose (qualité, conformité, sécurité). L'éditeur du site ne peut être tenu responsable des litiges portant sur un produit lui-même, mais reste à disposition pour aider à résoudre un désaccord entre un acheteur et un vendeur.
7. Litiges
En cas de désaccord, contacte d'abord le vendeur concerné, puis l'éditeur du site si besoin, à l'adresse rubensulios@gmail.com.